NuméroAuteurDépôtTitre
03037Khalifé Khalifé30/01/2025Retrait des États-Unis des Accords de Paris
03806Évelyne Renaud-Garabedian20/03/2025Situation des Français établis en Ukraine.
06354Mélanie Vogel23/10/2025Risque d'ingérence et cohérence de la diplomatie française à Madagascar
07546Bruno Rojouan05/02/2026Situation politique, répression des manifestations et position diplomatique de la France à l'égard de l'Iran
07744Sophie Briante Guillemont19/02/2026Frais de scolarité différents entre élèves selon leur nationalité au sein des établissements de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger situés hors de l'Union européenne
07775Fabien Genet19/02/2026Situation en Iran et respect des droits humains
07912Jean-Luc Ruelle05/03/2026Modalités de conduite de la réforme engagée de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
08088Mickaël Vallet19/03/2026Occupation israélienne en Cisjordanie et inaction de l'État face au terrorisme des colons
08178Mickaël Vallet02/04/2026Risque de nettoyage ethnique en Cisjordanie
08349Marianne Margaté09/04/2026Accord de coopération en matière de défense signé avec la République du Kenya le 29 octobre 2025
08576Sophie Briante Guillemont30/04/2026Contribution française à l'Agence universitaire de la Francophonie
08579Évelyne Renaud-Garabedian30/04/2026Déploiement et efficacité du système d'échange électronique d'informations de sécurité sociale
08703Sophie Briante Guillemont07/05/2026Situation humanitaire à Rmeich, Aïn Ebel et Debel au sud du Liban
08735Else Joseph07/05/2026Augmentation des frais d'inscription dans les lycées des Français de l'étranger
08756Mickaël Vallet14/05/2026Résultats de l'enquête relative aux tirs subis par le navire Ocean Viking
08796Max Brisson14/05/2026Situation de l'aéroport de Fontarrabie
08811Jérôme Darras14/05/2026Situation de l'agence universitaire de la Francophonie
08937Valérie Boyer28/05/2026Relations franco-algériennes : la France ne peut plus accepter une diplomatie sans réciprocité
09080Jean-Luc Ruelle11/06/2026Conditions d'accès aux visas étudiants pour les ressortissants kenyans souhaitant poursuivre leurs études en France
09308Marianne Margaté25/06/2026Accord de coopération en matière de défense signé avec la République du Kenya le 29 octobre 2025
09332Mickaël Vallet02/07/2026Annexion et nettoyage ethnique en Cisjordanie
09358Jean-Luc Ruelle02/07/2026Modalités de renouvellement des équipes au sein du réseau économique français à l'étranger et continuité de l'action économique de l'État
09362Olivia Richard02/07/2026Communication des listes des journées de défense et de citoyenneté réalisées hors de France
09365Sylvie Robert02/07/2026Difficultés rencontrées en France par les anciens fonctionnaires et agents retraités de l'Union européenne relevant du régime commun d'assurance maladie des institutions européennes
09453Sophie Briante Guillemont09/07/2026Place des femmes dans les nominations aux postes diplomatiques les plus élevés
09522Jean-Luc Ruelle16/07/2026Conséquences de la rupture des relations diplomatiques entre la France et le Burkina Faso
09676Sophie Briante Guillemont30/07/2026Taux de base des aides sociales au Paraguay
09695François Bonneau30/07/2026Condamnation à mort de dix personnes en Iran
09712Yan Chantrel30/07/2026Rapprochement entre l'IRD et le CNRS
09727Sophie Briante Guillemont30/07/2026Projet de rapprochement entre l'Institut de recherche pour le développement et le Centre national de la recherche scientifique
09728Mathilde Ollivier30/07/2026Défaillances constatées dans le contrôle des critères d'homologation au sein du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

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